4 E 19/1-275
Dates extrêmes : 1694-1922.
Importance matérielle : 275 articles ; 35 mètres linéaires.
Présentation du contenu : registres (1694-an VIII), répertoires chronologiques (1782-1922), minutes (1792), varia (1695-1810).
Blason d'Arras.
Ancien office à la provision du Roi [Arras IV], l'étude a recueilli avant 1807 les archives de l'étude [Arras VI] disparue sans doute en l'an VIII. Par le jeu des transmissions, elle détient également quelques archives provenant des offices [X] et [XXI].
Registres des notaires
[Office IV]
- Liévin Letombe (24 janvier 1740-21 février 1769),
- Pierre-Hubert Fauchison (7 novembre 1766, 22 août 1768-24 avril 1774),
- Jean-François Delcourt (7 novembre 1776-11 octobre 1782),
- Philippe-François-Joseph Deleville (23 février 1785-26 mars 1791).
[Office VI]
- Éloi Wattebled (16 novembre 1694-1729),
- Jean-Baptiste Grenier (1736-1765),
- Denis-François-Joseph Palette (1768-1783),
- Henri-Ferdinand-Joseph Advielle (15 novembre 1782-an VIII).
[Office X]
- Jean-Baptiste Bachelet (1708-1712).
[Office XXI]
- Pierre-Hubert Fauchison (26 février 1766-4 mars 1769).
Répertoires chronologiques des notaires
[Office IV]
- Philippe-François-Joseph Deleville (2 novembre 1782-1922).
Minutes des notaires
[Office IV]
- Philippe-François-Joseph Deleville (1792-1810),
- Jean-Baptiste-Auguste Deladerrière (15 juin 1816-27 septembre 1829),
- Auguste-Philippe-Joseph Braine (29 novembre 1829-26 juillet 1848),
- Ange-Auguste-Joseph Hovine (27 juillet-30 novembre 1848),
- Aimable-Joseph Désiré Wattebled (décembre 1848-13 décembre 1850),
- Auguste-Alphonse-Joseph Braine (17 décembre 1850-2 août 1880),
- Eugène-Benjamin-Philippe-Joseph Cassel (3 août 1880-19 janvier 1889),
- Alphonse-Pierre Lorthois (23 janvier-29 avril 1889),
- Georges Leviez (30 avril 1889-25 avril 1911),
- François-Emmanuel-Joseph Bécu (26 avril 1911-30 avril 1919).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 19 - Arras. Étude n° 19
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale (date du serment entre parenthèses)
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales.
- Liévin Letombe,
- Pierre-Hubert Fauchison,
- Jean-François Delcourt,
- Ange-Auguste-Joseph Hovine,
- Alphonse-Pierre Lorthois,
- Éloi Wattebled,
- Jean-Baptiste Grenier,
- Denis-François-Joseph Palette (1768-1783),
- Henri-Ferdinand-Joseph Advielle,
- Philippe-François-Joseph Deleville (1782),
- Jean-Baptiste-Auguste Deladerrière (1816),
- Auguste-Philippe-Joseph Braine, père (19 novembre 1829),
- Aimable-Joseph-Désiré Wattebled (1848),
- Auguste-Philippe-Joseph Braine, fils (1850),
- Eugène-Benjamin-Philippe-Joseph Cassel (1880),
- Georges Leviez (1889),
- François-Emmanuel-Joseph Bécu (26 avril 1911),
- Emmanuel-François-Gustave Bécu (25 septembre 1946),
- Société Francis Bécu et Laurent Bécu (21 février 1990),
- Gaëlle Pécourt-Peloille, notaire salarié (29 septembre 2015).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/10-12 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 19 d'Arras (1803-1958) ; 2238 W 2 : Tribunal de première instance d'Arras. Répertoires des notaires (1959-1969).