4 E 49/1-290
Dates extrêmes : 1648-1918.
Importance matérielle : 290 articles ; 37 mètres linéaires.
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1665-1919), minutes (1648-1918).
Blason de Boulogne-sur-Mer.
Ancien office à la provision du Roi [Boulogne VII], l'étude n° 49 a recueilli les archives de deux offices supprimés à la suite du décès de leur dernier titulaire. La raison de la présence dans ce fonds d'archives de l'office [III] n'est pas établie.
Répertoires chronologiques des notaires
[Office VIII]
- Jean Duformanoir (1665-1692),
- Louis-Pierre-Antoine-Maxime Dupont (1791-1806),
- Louis-Pierre-François Sauvage et Jules-Hilaire-François Ponticourt (octobre 1866-juin 1882),
- Jules-Hilaire-Marie Ponticourt (juin 1892-novembre 1898),
- Émile Aniéré (3 décembre 1836-9 juillet 1839, 28 octobre 1847-8 mai 1848),
- Louis-Pierre-François Sauvage (27 septembre 1848-15 février 1855),
- Louis Sauvage (15 février 1855-7 juillet 1858),
- Louis-Pierre-François-Sauvage (10 juillet 1858-24 octobre 1866),
- Jules-Hilaire-Marie-Ponticourt (13 février 1906-18 avril 1907),
- Henri-Étienne-Marie Ponticourt (14 mars 1914-13 octobre 1919).
Minutes des notaires
[Office III]
- Pierre Lemaire (1648-1649),
- Charles-Guilbert Deligny (1681-1682),
- Gilles Ricouart (1653, 1663-1664).
[Office VII]
- Jean-François Lefebvre (1739-25 mars 1760),
- Adrien-Henri Féron (1760-16 juillet 1809),
- Jean-Louis Hantute (1er août 1809-1813).
[Office VIII]
- Jean Duformanoir (1676-10 octobre 1690),
- François Leriche (1729-1731),
- Dominique Nassiet (1743-12 février 1760),
- Nicolas-Constantin Destrées (1760-19 pluviôse an II),
- Louis-Pierre-Antoine-Maxime Dupont (an III-1807),
- Julien Dacquin (1813-25 janvier 1831),
- Charles-Victor Fréchon (29 mars 1831-30 avril 1834),
- Célestin-Laurent-Édouard Thomas (3 mai 1834-15 novembre 1836),
- Émile Aniéré (17 novembre 1836-8 mai 1848),
- Louis-Pierre-François Sauvage (27 septembre 1848-4 octobre 1872),
- Jules-Hilaire-Marie Ponticourt (7 octobre 1872-1894, 1895-12 janvier 1907, minutes éparses),
- Henri Ponticourt (25 avril 1907-1939, minutes éparses),
- Jules-Hilaire-Marie Ponticourt (1895-18 avril 1907),
- Henri-Étienne-Marie Ponticourt (20 avril 1907-décembre 1918).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 49 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 49
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale (date du serment entre parenthèses)
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales.
- Pierre Lemaire,
- Charles-Guilbert Deligny,
- Gilles Ricouart,
- Jean-François Lefebvre,
- Adrien-Henri Féron (1760),
- Jean-Louis Hantute (1er août 1809),
- Jean Duformanoir, François Leriche,
- Dominique Nassiet,
- Nicolas-Constantin Destrées,
- Louis-Pierre-Antoine-Maxime Dupont,
- Julien Dacquin (25 novembre 1813),
- Charles-Victor Frechon (28 mars 1831),
- Célestin-Laurent-Édouard Thomas (1834),
- Émile Aniéré (1836),
- Louis-Pierre-François Sauvage (1848),
- Jules-Hilaire-Marie Ponticourt (1872),
- Henri-Étienne-Marie Ponticourt (19 avril 1907),
- René Ponticourt (12 janvier 1940),
- Société René Ponticourt et Bernard d'Argoeuves (3 avril 1973),
- Société Bernard d'Argoeuves et Daniel-Xavier-Marie Gros (25 février 1977),
- Société Hubert d'Argoeuves et Daniel Gros (arrêté 26/07/2002).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 3/8-10 et 132 W 4 : Tribunal de première instance de Boulogne-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 49 (an IX-1971).